Quatersperanto, les nouvelles technologies au service du lien social
Vivons Bien Vivons Mieux

Le présent site est la propriété de QUATERSPERANTO.  SASU, au capital de 1 600 000 €

dont le siège social se situe au :

261, avenue des Nations Unies

59060 Roubaix Cedex 1

788 991 081  RCS Roubaix-Tourcoing

 

Directeur de la Publication

Monsieur Jean-Charles GROLLEMUND

 

Contactez-nous

Vous pouvez nous contacter par :

•    courrier  : Quatersperanto  – 261,  avenue  des  Nations  Unies  – 59060  Roubaix Cedex 1

•    email  : contact@quatersperanto.com

 

Hébergement

Le site est hébergé par : AGARIK SAS (Société par Action Simplifiée inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 433 082 476)

Son siège social est situé :

20 rue Dieumegard

93400 SAINT OUEN

Téléphone : 0825 602 601 ou 01 40 12 57 95.

Contenu du site

Ce site internet a pour vocation de présenter les services Quatersperanto et de permettre leur accès. L’inscription aux services Quatersperanto  nécessite l’adhésion aux conditions générales d’utilisation des services.

Un socle de services est accessible gratuitement,  d’autres services nécessitent quant à eux la souscription d’une offre auprès de la société Quatersperanto.

 

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale du site www.quatersperanto.com ainsi que les informations, pictogrammes,  photographies,  images,  textes,  séquences  vidéo,  animées  sonores  ou non,  et  autres  documents  composant  le  site  Internet  www.quatersperanto.com ou accessibles sur ce site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et sont la propriété de Quatersperanto ou de tiers ayant autorisé limitativement Quatersperanto à les utiliser, ainsi que ses éventuels fournisseurs  et sous-traitants  impliquées  dans le fonctionnement de ce site Internet.

A  ce  titre,  toute  reproduction,  représentation,  adaptation,  traduction  et/ou transformation,  partielle ou intégrale, du site Internet www.quatersperanto.com ou d’un ou de plusieurs  de ses composants,  par quelque  procédé  que ce soit (y compris  par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite de Quatersperanto,  est interdite  (à l’exception  des copies pour usage privé), et constituerait  une contrefaçon sanctionné notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Les marques  citées  ou utilisées  sur ce site sont des marques  déposées.  En vertu  de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle,  elles ne peuvent être utilisées ou reproduites à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Quatersperanto.

 

Droit applicable

Le contenu de ce site est régi par la Loi française en vigueur et tout litige résultant dudit contenu sera soumis aux juridictions françaises.

 

Accès au site  www.quatersperanto.com

L’internaute  conserve  à  sa  charge  les  frais  de  télécommunications  lors  de  l’accès  à l’Internet et les coûts de l’utilisation du site www.quatersperanto.com.

 

Liens hypertextes

Quatersperanto  n’est  pas  responsable  des  liens  susceptibles  de  pointer  sur  son  site. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, vers le présent site, Quatersperanto se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Par ailleurs, les liens hypertextes  profonds permettant de donner accès à une page du site quatersperanto.com  sans passer par sa page d’accueil sont interdits sauf autorisation préalable et écrite de Quatersperanto.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de Quatersperanto,  notamment s’agissant du contenu, du fonctionnement et de la mise à jour de ces sites.

 

 

Données personnelles

Consulter notre politique de protection des données personnelles.